Maria De Campos

propriétaire du site
Romans sur Isère – France

contact@decamposmaria.com – www.decamposmaria.com

PRESTATAIRE INTERNET

Maria De Campos

HÉBERGEMENT

WIX

40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de MARIA DE CAMPOS.

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3).
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique et/ou papier quel qu’il soit est expressément interdite sans une autorisation de MARIA DE CAMPOS.

L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d’amende et/ou de 3 ans d’emprisonnement.
Pour d’autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web depuis d’autres supports Internet et/ou numériques, doivent impérativement faire l’objet d’une autorisation écrite et expresse de MARIA DE CAMPOS. A cette fin, merci de remplir le formulaire de contact suivant.

Mentions légales a été modifié le : 19 juillet 2016 par Maria.

© 2016 www;decamposmaria.com -  all rights reserved - mentions légales